A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Détail d'une collection
|
|
Documents disponibles dans la collection
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesCode de l'action sociale et des familles / France (2016)
Titre : Code de l'action sociale et des familles Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Narrateur ; Lafore, Robert (1951-....), Narrateur ; Armelle Mavoka-Isana, Collaborateur Mention d'édition : 12è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2016 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXV-1832 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15981-9 Langues : Français Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France -- Codes
Famille -- Droit -- France -- CodesPermalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Code de l'action sociale et des familles [texte imprimé] / France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Narrateur ; Lafore, Robert (1951-....), Narrateur ; Armelle Mavoka-Isana, Collaborateur . - 12è éd. . - Paris : Dalloz, 2016 . - 1 vol. (XXXV-1832 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-15981-9
Langues : Français
Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France -- Codes
Famille -- Droit -- France -- CodesPermalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539449 A41a FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV539469 A45d FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code de l'action sociale et des familles Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Narrateur ; Lafore, Robert (1951-....), Narrateur ; Armelle Mavoka-Isana, Collaborateur Mention d'édition : 8è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXII-1815 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11674-4 Langues : Français Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France -- Codes
Famille -- Droit -- France -- CodesPermalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Code de l'action sociale et des familles [texte imprimé] / France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Narrateur ; Lafore, Robert (1951-....), Narrateur ; Armelle Mavoka-Isana, Collaborateur . - 8è éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (XXXII-1815 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11674-4
Langues : Français
Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France -- Codes
Famille -- Droit -- France -- CodesPermalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539454 A45d FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Zéhina Ait-El-Kadi, Auteur Mention d'édition : 36è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (XX-3287-17 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11659-1 Langues : Français Mots-clés : Droit administratif -- France -- Codes Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Code administratif [texte imprimé] / Zéhina Ait-El-Kadi, Auteur . - 36è éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (XX-3287-17 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11659-1
Langues : Français
Mots-clés : Droit administratif -- France -- Codes Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559159 A voir AIT Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV539786 A42a AIT Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Zéhina Ait-El-Kadi, Editeur scientifique ; Bon, Pierre (1944-.... ; juriste), Narrateur ; Lascombe, Michel (1952-....), Narrateur ; Vandendriessche, Xavier (1961-....), Narrateur ; Boulouis, Nicolas (1961-....), Collaborateur ; Polge, Nicolas, Collaborateur ; Dacosta, Bertrand, Collaborateur Mention d'édition : 37è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (XX-3391-30 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13057-3 Note générale : DonDALLOZ Langues : Français Mots-clés : Droit administratif -- France -- Codes Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Code administratif [texte imprimé] / Zéhina Ait-El-Kadi, Editeur scientifique ; Bon, Pierre (1944-.... ; juriste), Narrateur ; Lascombe, Michel (1952-....), Narrateur ; Vandendriessche, Xavier (1961-....), Narrateur ; Boulouis, Nicolas (1961-....), Collaborateur ; Polge, Nicolas, Collaborateur ; Dacosta, Bertrand, Collaborateur . - 37è éd. . - Paris : Dalloz, 2013 . - 1 vol. (XX-3391-30 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-13057-3
DonDALLOZ
Langues : Français
Mots-clés : Droit administratif -- France -- Codes Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539751 A42a AIT Livre-CD Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code des associations et fondations Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Damarey, Narrateur ; Guillois, Thierry, Narrateur ; Vendeuil, Sylvie de, Collaborateur ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 6è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (XVI -1230 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12601-9 Langues : Français Mots-clés : Associations sans but lucratif -- France -- Codes Résumé : La 4e de couverture indique : "Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : Loi et décret de 1901 ; Apports, dons, legs et subventions ; Activités économiques ; Bénévolat ; Fonds de dotation ; Régime comptable ; Responsabilité civile et pénale ; Service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelque vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : Associations d'actionnaires et d'investisseurs, Associations culturelles et congrégations, Associations de défense des consommateurs, Associations de chasse et de pêche, Associations de protection de l'environnement, Associations de services à la personne, Associations sportives. Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. " Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Code des associations et fondations [texte imprimé] / Stéphanie Damarey, Narrateur ; Guillois, Thierry, Narrateur ; Vendeuil, Sylvie de, Collaborateur ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 6è éd. . - Paris : Dalloz, 2013 . - 1 vol. (XVI -1230 p.) ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-12601-9
Langues : Français
Mots-clés : Associations sans but lucratif -- France -- Codes Résumé : La 4e de couverture indique : "Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : Loi et décret de 1901 ; Apports, dons, legs et subventions ; Activités économiques ; Bénévolat ; Fonds de dotation ; Régime comptable ; Responsabilité civile et pénale ; Service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelque vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : Associations d'actionnaires et d'investisseurs, Associations culturelles et congrégations, Associations de défense des consommateurs, Associations de chasse et de pêche, Associations de protection de l'environnement, Associations de services à la personne, Associations sportives. Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. " Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539436 A côté DAM Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV539446 A42 DAM Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponiblePermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
