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Titre : Code de l'action sociale et des familles Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Editeur scientifique ; Robert Lafore (1951-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 14e éd., 2018 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXVIII-1948 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17727-1 Prix : 79 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français Catégories : Aide sociale Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France
Famille -- Droit -- France
Codes (droit)Index. décimale : 344.440 3202632 Résumé : Les + de l'édition 2018: A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, Richesse des annotations jurisprudentielles et bibliographiques, Commentaires à jour des dernières évolutions législatives en la matière, Code mis à jour en continue sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect. Le Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements sociaux. Figure également dans le code un appendice de textes complémentaires classés par rubriques-matière. Par ailleurs, le Code de l'action sociale et des familles comporte : - de vastes commentaires, refondus au vu des dernières réformes de la matière, qui constituent le mode d'emploi du code ; - des analyses détaillées et actualisées de la jurisprudence ; - d'abondantes références bibliographiques. Enfin, le code est enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Code de l'action sociale et des familles [texte imprimé] / France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Editeur scientifique ; Robert Lafore (1951-....), Editeur scientifique . - 14e éd., 2018 . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XXXVIII-1948 p.) ; 21 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-17727-1 : 79 EUR
En appendice, table chronologique
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français
Catégories : Aide sociale Mots-clés : Aide sociale -- Droit -- France
Famille -- Droit -- France
Codes (droit)Index. décimale : 344.440 3202632 Résumé : Les + de l'édition 2018: A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, Richesse des annotations jurisprudentielles et bibliographiques, Commentaires à jour des dernières évolutions législatives en la matière, Code mis à jour en continue sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect. Le Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements sociaux. Figure également dans le code un appendice de textes complémentaires classés par rubriques-matière. Par ailleurs, le Code de l'action sociale et des familles comporte : - de vastes commentaires, refondus au vu des dernières réformes de la matière, qui constituent le mode d'emploi du code ; - des analyses détaillées et actualisées de la jurisprudence ; - d'abondantes références bibliographiques. Enfin, le code est enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559140 A45 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV559153 Res.2 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV559152 Res.2 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code de l'action sociale et des familles : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Editeur scientifique ; Robert Lafore (1951-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 17e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2021 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXVII-2055 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20487-8 Prix : 83 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français Catégories : Aide sociale Index. décimale : 344.440 3202632 Résumé : Les + de l'édition 2021:- A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2021,- Richesse des annotations jurisprudentielles et bibliographiques,- Commentaires à jour des dernières évolutions législatives en la matière,- Code mis à jour en continue sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect.Le Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements sociaux. Figure également dans le code un appendice de textes complémentaires classés par rubriques-matière.Par ailleurs, le Code de l'action sociale et des familles comporte :- de vastes commentaires, refondus au vu des dernières réformes de la matière, qui constituent le mode d'emploi du code ;- des analyses détaillées et actualisées de la jurisprudence;- d'abondantes références bibliographiques.Enfin, le code est enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Code de l'action sociale et des familles : annoté & commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Michel Borgetto (1952-....), Editeur scientifique ; Robert Lafore (1951-....), Editeur scientifique . - 17e éd. . - Paris : Dalloz, DL 2021 . - 1 vol. (XXXVII-2055 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-20487-8 : 83 EUR
En appendice, table chronologique
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français
Catégories : Aide sociale Index. décimale : 344.440 3202632 Résumé : Les + de l'édition 2021:- A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2021,- Richesse des annotations jurisprudentielles et bibliographiques,- Commentaires à jour des dernières évolutions législatives en la matière,- Code mis à jour en continue sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect.Le Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements sociaux. Figure également dans le code un appendice de textes complémentaires classés par rubriques-matière.Par ailleurs, le Code de l'action sociale et des familles comporte :- de vastes commentaires, refondus au vu des dernières réformes de la matière, qui constituent le mode d'emploi du code ;- des analyses détaillées et actualisées de la jurisprudence;- d'abondantes références bibliographiques.Enfin, le code est enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559041 A voir FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV559037 Res 7 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code des associations et fondations Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 7e éd., 2015 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2014 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XVI-1145 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13796-1 Prix : 76 EUR Note générale : La page de titre porte en plus : "commenté"
Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français Catégories : Associations sans but lucratif Index. décimale : 346.440 6402632 Résumé : Avec cette édition, l'alliance du papier et du numérique vous ouvre de nouvelles perspectives : - Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information . - Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, régulièrement par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle . - Confort d'utilisation, avec le choix du papier ou du numérique, au bureau ou en déplacement . - Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence. Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901, - apports, dons, legs et subventions, - activités économiques, - bénévolat, - fond de donation, - régime comptable, - responsabilité civile et pénale, - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs, - associations culturelles et congrégations, - associations de défense des consommateurs, - associations de chasse et de pêche, - associations de protection de l'environnement, - associations de services à la personne, - associations sportive... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Code des associations et fondations [texte imprimé] / France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 7e éd., 2015 . - Paris : Dalloz, DL 2014 . - 1 vol. (XVI-1145 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-13796-1 : 76 EUR
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Don Dalloz 2022
Langues : Français
Catégories : Associations sans but lucratif Index. décimale : 346.440 6402632 Résumé : Avec cette édition, l'alliance du papier et du numérique vous ouvre de nouvelles perspectives : - Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information . - Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, régulièrement par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle . - Confort d'utilisation, avec le choix du papier ou du numérique, au bureau ou en déplacement . - Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence. Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901, - apports, dons, legs et subventions, - activités économiques, - bénévolat, - fond de donation, - régime comptable, - responsabilité civile et pénale, - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs, - associations culturelles et congrégations, - associations de défense des consommateurs, - associations de chasse et de pêche, - associations de protection de l'environnement, - associations de services à la personne, - associations sportive... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559474 A voir Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
DisponibleOUV559475 Res.10 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
Disponible
Titre : Code des associations et fondations : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Élisabeth Autier, Editeur scientifique Mention d'édition : 13e éd., 2021 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2020 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XVI-1233 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19627-2 Prix : 79 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français Catégories : Associations sans but lucratif Index. décimale : 346.440 6402632 Résumé : Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif.La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique.La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Code des associations et fondations : annoté & commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Élisabeth Autier, Editeur scientifique . - 13e éd., 2021 . - Paris : Dalloz, DL 2020 . - 1 vol. (XVI-1233 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-19627-2 : 79 EUR
En appendice, table chronologique
Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français
Catégories : Associations sans but lucratif Index. décimale : 346.440 6402632 Résumé : Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif.La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique.La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal. Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559469 A voir FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
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Titre : Code des assurances ; Code de la mutualité Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Louis Perdrix (1976-....), Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 21e éd., 2015 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2015 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXI-1986 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15133-2 Prix : 91 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français Catégories : Assurance
MutualitéIndex. décimale : 346.440 8602632 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Code des assurances ; Code de la mutualité [texte imprimé] / France, Auteur ; Louis Perdrix (1976-....), Directeur de publication, rédacteur en chef . - 21e éd., 2015 . - Paris : Dalloz, DL 2015 . - 1 vol. (XXXI-1986 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-15133-2 : 91 EUR
Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français
Catégories : Assurance
MutualitéIndex. décimale : 346.440 8602632 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559444 A voir FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
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