Bibliothèque UCM

Université Catholique de Madagascar

L'abus en droit pénal / Emmanuelle Lajus-Thizon (2011)

Public ISBD Titre : L'abus en droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle Lajus-Thizon (1975-....), Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 105 Importance : 1 vol. (XIII-425 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10545-8 Prix : 62 € Note générale : Bibliogr. p. 373-413. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Abus d'autorité -- France Abus de pouvoir -- France Droit pénal -- France Index. décimale : 345.44 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Bordeaux 4 : 2009 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32 L'abus en droit pénal [texte imprimé] / Emmanuelle Lajus-Thizon (1975-....), Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (XIII-425 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 105) . ISBN : 978-2-247-10545-8 : 62 € Bibliogr. p. 373-413. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Abus d'autorité -- France Abus de pouvoir -- France Droit pénal -- France Index. décimale : 345.44 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Bordeaux 4 : 2009 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32

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OUV539387	A52a LAJ	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit Pénal	Libre accès Disponible

L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires / Paul Cassia (2002)

Public ISBD Titre : L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Cassia (1972-....), Auteur ; Philippe Manin (1939-2017), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 14 Importance : 1 vol. (XII-1045 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04492-4 Prix : 50 € Note générale : Bibliogr. p. 1009-1033. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Recours en annulation (droit européen) -- Thèses et écrits académiques Intérêt personnel -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques Procédure (droit européen) -- Thèses et écrits académiques Contentieux administratif -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques Index. décimale : 347.405 3 Note de contenu : Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Paris 1 : 2000 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32 L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires [texte imprimé] / Paul Cassia (1972-....), Auteur ; Philippe Manin (1939-2017), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (XII-1045 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 14) . ISBN : 978-2-247-04492-4 : 50 € Bibliogr. p. 1009-1033. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Recours en annulation (droit européen) -- Thèses et écrits académiques Intérêt personnel -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques Procédure (droit européen) -- Thèses et écrits académiques Contentieux administratif -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques Index. décimale : 347.405 3 Note de contenu : Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Paris 1 : 2000 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32

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OUV539335	A52 CAS	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit civil	Libre accès Disponible

De l'accident du travail à la maladie, la métamorphose du risque professionnel / Morane Keim-Bagot (2015)

Public ISBD Titre : De l'accident du travail à la maladie, la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Morane Keim-Bagot (1982-....), Auteur ; René de Quenaudon (19..- ; juriste), Préfacier, etc. ; Francis Meyer (1953-.... ; juriste), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2015 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 148 Importance : 1 vol. (XVI-598 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15156-1 Prix : 65 EUR Note générale : Bibliogr. p. 501-583. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit -- France Maladies professionnelles -- Droit -- France Sécurité du travail -- Droit -- France Risques professionnels -- Droit -- France Accidents du travail Maladies professionnelles Accidents du travail Dommage corporel Indemnisation Maladies professionnelles Prévention Réparation Risque professionnel Santé Sécurité Droit de la Sécurité sociale Droit du travail Index. décimale : 344.022 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit social : Strasbourg : 2013 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27 De l'accident du travail à la maladie, la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives [texte imprimé] / Morane Keim-Bagot (1982-....), Auteur ; René de Quenaudon (19..- ; juriste), Préfacier, etc. ; Francis Meyer (1953-.... ; juriste), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2015 . - 1 vol. (XVI-598 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 148) . ISBN : 978-2-247-15156-1 : 65 EUR Bibliogr. p. 501-583. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Travail -- Accidents -- Droit -- France Maladies professionnelles -- Droit -- France Sécurité du travail -- Droit -- France Risques professionnels -- Droit -- France Accidents du travail Maladies professionnelles Accidents du travail Dommage corporel Indemnisation Maladies professionnelles Prévention Réparation Risque professionnel Santé Sécurité Droit de la Sécurité sociale Droit du travail Index. décimale : 344.022 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit social : Strasbourg : 2013 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27

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OUV540633	A52b KEI	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit du travail	Libre accès Disponible
OUV540603	A52b KEI	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit du travail	Libre accès Disponible
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L'ajournement du prononcé de la peine / Claire Saas (2004)

Public ISBD Titre : L'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Saas (1972-.... ; juriste), Auteur ; Mireille Delmas-Marty (1941-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. Vol. 39 Importance : 1 vol. (XII-367 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05708-5 Prix : 58 € Note générale : Bibliogr. p. 335-355. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Exécution des peines -- France -- Thèses et écrits académiques Exemptions de peine -- France -- Thèses et écrits académiques Culpabilité (droit) -- France -- Thèses et écrits académiques Index. décimale : 345.440 773 Note de contenu : Reproduction de : Thèse doctorat : Droit : Paris 1 : 2002 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32 L'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénal [texte imprimé] / Claire Saas (1972-.... ; juriste), Auteur ; Mireille Delmas-Marty (1941-....), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2004 . - 1 vol. (XII-367 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; Vol. 39) . ISBN : 978-2-247-05708-5 : 58 € Bibliogr. p. 335-355. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Exécution des peines -- France -- Thèses et écrits académiques Exemptions de peine -- France -- Thèses et écrits académiques Culpabilité (droit) -- France -- Thèses et écrits académiques Index. décimale : 345.440 773 Note de contenu : Reproduction de : Thèse doctorat : Droit : Paris 1 : 2002 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32

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OUV539497	A52 SAA	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit Pénal	Libre accès Disponible

Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles / Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles (2002)

Public ISBD Titre : Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles, Auteur ; Yves Lequette (1946-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. Vol. 19 Importance : 1 vol. (XII-553 p.) Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04497-9 Prix : 50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 511-540. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Consentement (droit) -- France Contrats -- France Nullité (droit) -- France Sanctions (droit) -- France Index. décimale : 346.440 22 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2000 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32 Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles [texte imprimé] / Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles, Auteur ; Yves Lequette (1946-....), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (XII-553 p.) : graph. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; Vol. 19) . ISBN : 978-2-247-04497-9 : 50 EUR Bibliogr. p. 511-540. Index Don Dalloz Langues : Français Mots-clés : Consentement (droit) -- France Contrats -- France Nullité (droit) -- France Sanctions (droit) -- France Index. décimale : 346.440 22 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2000 Permalink : http://bibliothequeucm.educassist.mg/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32

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OUV539499	A52 OUE	Thèse	Bibliothèque UCM	Droit Privé	Libre accès Disponible

L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve République / Séverine Leroyer (2011)

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L'apport du Tribunal de première instance des Communautés européennes au droit communautaire de la concurrence / Valérie Fauré (2005)

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L'arbitre / Thomas Clay (2001)

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De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe / Chantal Russo (2001)

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Le caractère substantiel de la réglementation française des successions internationales / Serge Billarant (2004)

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La cessation de l'illicite en droit international / Victor Bailly (2015)

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Les clauses de variation du contrat de travail / Laurène-Kirstie Gratton (2011)

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La compensation multilatérale / Myriam Roussille (2006)

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Constitution et économie / Marie-Laure Dussart (2015)

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Le contrat administratif illégal / Pierre Bourdon (2014)

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